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1.1 Publications sous licence Creative Commons

EvStream accepte les publications sous la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0, incorporé à cet accord par le lien précèdent.

En Publiant du contenu sur le Site vous acceptez les Termes et Conditions d'utilisation de la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0 et par la présente consentez à EvStream (i) un droit illimité d'utiliser, copier, modifier, reproduire, distribuer et créer des œuvres dérivées de vos Publications, et (ii) aux Utilisateurs du Site le droit d'utiliser, copier, modifier, reproduire, distribuer et créer des œuvres dérivées de votre message tel que prévu par la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0. Vous êtes invités à lire le résumé explicatif de la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0.

1.2 Limitations de publication

Vous convenez que vous êtes responsable de votre utilisation du Site et de toutes vos Publications. Vous vous engagez à ne soumettre aucune Publication (i) illégale, diffamatoire, menaçante, incitant à la haine, raciste ou ethniquement offensante, ou encourageant une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle ou donnant lieu à une responsabilité civile; (ii) est un mensonge ou une fausse déclaration qui pourrait endommager une tierce partie; (iii) est préjudiciable aux mineurs; (iv) viole la vie privé d'un tiers ou d'autres droits similaires

1.3 Droits de propriété intellectuelle

Vous vous engagez à ne pas soumettre de documents protégés par copyright, protégés par le secret commercial ou autrement sujet aux droits exclusifs de tiers, y compris les droits de la vie privée et la publicité, à moins que vous êtes le propriétaire de ces droits ou avez l'autorisation du propriétaire légitime de publier un tel matériel sur le Site et de diffuser de tels contenus sous la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0.

1.4 Accès au service

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2. Licences et Restrictions EvStream


2.1 Licences EvStream

Soumis aux termes et conditions du présent Accord et de la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0 , EvStream vous accorde une licence non exclusive, non transférable et révocable pour accéder à ce site uniquement pour votre usage personnel, usage non-commercial.

2.2 Activités interdites

Vous ne pouvez pas utiliser une quelconque partie du Site à des fins illégales. Vous convenez que vous ne pourrez pas:

3. Propriété


3.1 Vos Publications

Soumis aux termes et conditions de la licence Creative Commons Attribution Partage à l'Identique 3.0 , vous conservez tous vos droits de propriété de vos Publications et vous êtes responsables de la protection de ces droits.

3.1 Matériaux EvStream

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4. Politique de confidentialité


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